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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier castelpontin du plastique
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ADN MOBILIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADN MOBILIER
atelier castelpontin du plastique, sarl

Numéro de dépôt :
3670077
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2019
ADN MOBILIER de atelier castelpontin du plastique

Présentation de la marque ADN MOBILIER

Déposée par voie électronique le 11 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier castelpontin du plastique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADN MOBILIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier castelpontin du plastique domicilié(e) 4 André Citroen - 63430 - Pont du Chateau - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 019 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atelier castelpontin du plastique domicilié(e) 4 André Citroen - 63430 - Pont du Chateau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN MOBILIER est expirée depuis le 11 août 2019.

atelier castelpontin du plastique a également déposé les autres marques suivantes : ACRYLATE DESIGN NOVELTY MOBILIER


atelier castelpontin du plastique, sarl - 4 André Citroen - 63430 - Pont du Chateau - France - SIREN 490019700


atelier castelpontin du plastique - 4 André Citroen - 63430 - Pont du Chateau - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.